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Communauté de Communes de Montrevel-en-Bresse

Aménagement du territoire/Urbanisme

Urbanisme

Plans locaux d'urbanisme et planification

La Communauté de communes accompagne depuis 2009 les communes dans la réalisation de leurs documents d’urbanisme en offrant un appui technique pour l’élaboration, la révision ou la modification des Plans locaux d’urbanisme (PLU), ainsi que pour les projets d’aménagements communaux.
Au niveau du bassin de vie, le Schéma de cohérence territoriale de Bourg-Bresse-Revermont (SCoT) approuvé en décembre 2007 pose le cadre général de l’aménagement et de l’urbanisme pour quelque 125 000 habitants environ sur 74 communes. La Communauté de communes, en tant qu’adhérente au Syndicat mixte porteur du SCoT, est chargée de son suivi.
De la parcelle jusqu’au bassin de vie, retrouvez dans les liens ci-dessous les informations concernant :
-          Le cadastre : recherche à partir d’une parcelle, d’un lieu-dit, d’une adresse ou d’une voie… ;
-          Le Plan local d’urbanisme (PLU) de votre commune en consultation libre en particulier le plan de zonage ou le règlement ;
-          Le Schéma de cohérence territoriale de Bourg-Bresse-Revermont (SCoT) document d’aménagement prospectif à l’échelle du bassin de vie.

Liens

Consulter le cadastre en ligne : cliquez ici.
Consulter le SCoT Bourg-Bresse-Revermont : cliquez ici.
Consulter le PLU de votre commune : cliquez ici.

Quartiers durables

Initiée tout d’abord sur la commune de Curtafond, une démarche d’Approche environnementale de l’urbanisme (AEU), dont le but est de proposer la création de quartiers nouveaux d’habitat plus respectueux de l’environnement, a été engagée sur les communes de Jayat et Montrevel-en-Bresse.
Un travail partenarial associant des groupes d’habitants du territoire a été réalisé au cours d’ateliers participatifs entre juin et octobre 2012 pour une réflexion collective sur des secteurs en développement. Il s’agissait en particulier de prévoir sur le long terme l’aménagement du quartier du « Bourg de Jayat » et du « Grand Sillon » à Montrevel.
 
La question des transports et des déplacements, mais aussi de l’énergie, de l’eau, des déchets, du bruit et de la biodiversité a permis de proposer une organisation et une implantation des constructions cohérentes pour ces quartiers en devenir. Un plan de composition vient ainsi désormais préciser les modalités d’aménagement de ces quartiers afin de mieux encadrer leur développement.
 
La réalisation de l’étude a été co-financée par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise des énergies (ADEME), la Région Rhône-Alpes et le SIVOM d’agglomération de Jayat-Malafretaz-Montrevel.
 
Cette expérience réussie pourrait être développée sur d’autres secteurs stratégiques.

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